Mentions légales

Hébergement

Le site est hébergé par les services de la direction du système d'information du CHU de Nantes.

Publicité
Nous n'accueillons aucune publicité sur notre site internet.

Financement
Le site est financé par le CHU de Nantes.

Politique et gestion éditoriale :

Le site Internet du CH de Maubreuil a pour objectifs d'améliorer l'information et de faciliter l'orientation du public. Les informations délivrées sur le site n'ont pas vocation à remplacer la relation directe entre le patient (ou visiteur du site) et les professionnels de santé.

Les renseignements qui apparaissent sur ch-maubreuil.fr sont fournis à titre de renseignements généraux. Ils ne sont en aucune manière des avis médicaux personnalisés destinés à quiconque et ne doivent pas être considérés comme tels.

Le site Internet du CH de Maubreuil n'affiche, ni ne reçoit de fonds publicitaires.

Les liens hypertextes présents sur le site du CH de Maubreuil et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site du CH de Maubreuil quant au contenu de ces sites.

Le CH de Maubreuil se réserve le droit de supprimer, changer ou modifier ce site en tout temps et sans préavis.

Protection des données

Le CH de Maubreuil s'engage à respecter la réglementation de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées aux services du CH de Maubreuil concernés, pour vous permettre de profiter des services offerts par le site. Certaines données peuvent être utilisées pour la réalisation de statistiques internes. Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Aucune information relative à l'internaute visitant le site n'est enregistrée.

Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données que nous pourrions être amenés à recueillir. Pour exercer ce droit adressez-vous à notre délégué à la protection des données (DPO) : dpo@chu-nantes.fr.

Dans le cadre de son activité d'Hébergement de Données de Santé (HDS), le CHU de Nantes ne procède à aucun transfert de Données de Santé à Caractère Personnel vers un pays n'appartenant pas à l'Espace Economique Européen.  

Propriété intellectuelle :

Le présent site constitue une oeuvre dont le CH de Maubreuil est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du CH de Maubreuil ou de tiers ayant autorisé le CH de Maubreuil à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé excluant tout autre usage à des fins notamment publicitaires et/ou commerciales. Toute page du site reproduite doit donner l'indication de la source sous la forme "article paru sur le site Internet du CH de Maubreuil ".

À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du directeur de la publication du site, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Gestion des cookies : 

Matomo Analytics est une solution de mesure d’audience qui utilise des cookies. Ce site web utilise Matomo Analytics avec une configuration conforme à la réglementation sur la protection des données personnelles et aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Cette configuration permet notamment de rendre anonyme les données des visiteurs et de limiter le délai de conservation de ces données à 13 mois maximum.

Avec cette configuration, le consentement préalable au dépôt des cookies Matomo Analytics n’est pas obligatoire.

Vous pouvez vous opposer au suivi de votre navigation sur ce site web. Cela protégera votre vie privée, mais empêchera également le propriétaire d'apprendre de vos actions et de créer une meilleure expérience pour vous et les autres utilisateurs.

Durée de conservation : Session